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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC
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SOCOBAT Expertises
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCOBAT Expertises
ARC, SARL

Numéro de dépôt :
3290336
Date de dépôt :
06/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/05/2024
SOCOBAT Expertises de ARC

Présentation de la marque SOCOBAT Expertises

Déposée le 6 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SOCOBAT Expertises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARC domicilié(e) 5 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 079 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARC, M. ROUSSILLON PASCAL domicilié(e) 5 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France.

La marque SOCOBAT Expertises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCOBAT Expertises est expirée depuis le 6 mai 2024.

ARC a également déposé les autres marques suivantes : ARC L'ENGAGEMENT , EUROCONNEXION , ARC VIVEZ AVEC ASSURANCE , LA MARQUE INTIME , VEBER , Les Pratiques , LUTECE , S SCHWAN BERG , ARCOTEC , SCHWAN


ARC, SARL - 5 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France - SIREN 453079766


ARC, M. ROUSSILLON PASCAL - 5 PLACE BERTONE - 69004 - LYON - France


Inscription le 13 novembre 2008 - Concession de licence n°484994 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2014 n°2568766 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2014-10-02

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Affaires immobilières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.